Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APPARENCE
Numéro de dépôt :
1673506
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001
Présentation de la marque APPARENCE
Déposée le 26 juin 1991 par monsieur BARANES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPARENCE est expirée depuis le 26 juin 2001.
BARANES Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50